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La carte verte est le document délivré par votre assureur automobile qui confirme que vous êtes en règle avec la loi et possédez une assurance responsabilité civile pour les dommages matériels et corporels liés à un accident de voiture. Elle est également nécessaire pour immatriculer, réparer et vendre un véhicule.
Histoire de la carte verte
La carte verte est l’une des plus anciennes formes de preuve d’assurance automobile. Elle a été introduite pour la première fois en 1930 aux États-Unis et s’est rapidement propagée au Royaume-Uni, au Canada et à d’autres pays. Il s’agit d’un moyen pour les sociétés d’assurance automobile de fournir aux compagnies d’assurance et autres organismes gouvernementaux une preuve que les conducteurs respectent les lois en matière de couverture obligatoire.
Comment fonctionne la carte verte ?
La carte verte est un document physique ou numérique qui contient des informations sur votre assurance automobile. Elle comprend généralement le nom et l’adresse du détenteur de la police, les noms des personnes assurées, le numéro de police et la date d’expiration ainsi que des informations sur le type et le niveau de couverture. Grâce à ces informations, les organismes gouvernementaux peuvent vérifier que votre assurance est valide et à jour. De plus, certains États exigent des conducteurs qu’ils présentent leur carte verte lors de la demande d’une immatriculation ou du remboursement de réparations automobiles.
Qu’est-ce que le numéro de carte verte ?
Le numéro de carte verte est une clé unique qui identifie chaque police d’assurance. Il figure généralement sur la carte elle-même et peut être composé de lettres, de chiffres ou des deux. Dans la plupart des cas, il est composé de douze caractères et commence par une lettre. Certains États exigent que les conducteurs indiquent leur numéro de carte verte dans la demande d’immatriculation. En outre, si vous avez un accident et que vous souhaitez bénéficier d’un remboursement, vous devrez fournir votre numéro de carte verte à l’organisme responsable.
Utilisation de la carte verte
Chaque fois que vous conduisez, votre carte verte doit être à portée de main. Vous devez la présenter aux forces de l’ordre sur demande. Si vous ne pouvez pas montrer une carte verte valide, vous risquez des amendes et des peines de prison.
Quelles informations sur la carte verte ?
La carte verte contient des informations sur vous, votre véhicule et votre assurance automobile. Les principales informations comprennent :
- Votre nom et adresse ;
- Numéro d’immatriculation du véhicule ;
- La date à laquelle le document est valable ;
- Le nom et l’adresse de votre assureur ;
- Des informations sur la couverture d’assurance (par exemple, les limites de responsabilité civile).
Comment obtenir une carte verte ?
Vous pouvez obtenir une carte verte auprès de votre courtier ou assureur automobile. Il vous faudra fournir des informations sur votre véhicule et votre assurance, y compris :
- Votre nom et adresse ;
- Numéro d’immatriculation du véhicule ;
- Type de couverture choisi ;
- Date d’expiration de la police.
Votre courtier ou assureur professionnel délivrera ensuite votre carte verte et un certificat d’assurance qui certifient que vous êtes bien couvert par votre assurance automobile.
Comment prolonger la validité de la carte verte ?
Pour garantir une couverture continue, vous devrez renouveler votre police d’assurance chaque année. Votre courtier ou assureur professionnel vous délivrera alors une nouvelle carte verte, ainsi qu’un nouveau certificat d’assurance.
La date de validité de votre carte verte est déterminée par la date d’expiration de votre police. Si votre assurance expire avant la date d’expiration de votre carte verte, vous devrez obtenir une nouvelle carte verte. Si votre police expire après la date d’expiration de la carte verte, vous n’aurez pas besoin d’une nouvelle carte.
Carte verte égarée : que faire ?
Si vous perdez ou égarez votre carte verte, contactez immédiatement votre courtier ou assureur pour demander une nouvelle carte. Votre courtier ou assureur professionnel peut vous délivrer un document temporaire qui confirme votre couverture, jusqu’à ce que vous receviez la nouvelle carte.
De plus, si votre police d’assurance a expiré ou est sur le point d’expirer, vous devrez renouveler votre assurance avant de pouvoir obtenir une nouvelle carte verte.
Enfin, pour éviter toute perte ou détérioration, assurez-vous de conserver votre carte verte dans un endroit sûr. Nous vous recommandons de la garder avec votre certificat d’assurance et les autres documents importants liés à votre véhicule.
Quels sont les autres documents obligatoires ?
Vous devrez également conserver :
- le certificat d’immatriculation : ce document est nécessaire pour immatriculer votre véhicule ;
- le carnet d’entretien : ce document comprend des informations sur l’entretien et la maintenance de votre véhicule ;
- le certificat de cession : ce document est requis si vous vendez votre véhicule ;
- la carte grise : ce document est nécessaire pour réparer ou modifier votre véhicule ;
- votre permis de conduire à jour : ce document est nécessaire pour prouver que vous êtes habilité à conduire un véhicule.
Ces documents doivent être présentés aux forces de l’ordre si vous êtes arrêté ou contrôlé sur la route.
Montant de l’amende en cas de non présentation de la carte verte
Si vous ne pouvez pas présenter une carte verte valide à la demande des forces de l’ordre, vous risquez des amendes et peines de prison. Les montants exacts varient d’un pays à l’autre, mais ils sont généralement assez élevés. De plus, votre véhicule pourrait être saisi et votre permis de conduire suspendu ou retiré.
Ainsi, il est essentiel que vous gardiez toujours à jour votre carte verte et vos autres documents d’assurance automobile. Ces documents vous protègent et protègent également les autres usagers de la route. Si vous avez des questions ou des inquiétudes concernant votre assurance auto, n’hésitez pas à contacter votre courtier ou assureur. Ils seront heureux de vous aider à trouver la solution adaptée à votre situation.
Autres régions du monde, autres cartes
Carte rose
La carte rose pour l’Afrique du Nord, carte verte pour l’Europe et la plupart des pays asiatiques, carte jaune pour certains pays d’Amérique du Sud et de Centrale et enfin bleue pour la Russie : les couleurs des cartes varient selon la région et le pays. Dans tous les cas, ces cartes attestent de la couverture d’une assurance automobile et sont obligatoires pour circuler sur les routes.
Carte brune
La carte brune est du même type que la carte verte et permet de prouver votre couverture d’assurance tout en voyageant à l’étranger. Elle est délivrée par les compagnies d’assurance internationales, en particulier pour les voyageurs qui font de longs voyages à l’étranger. La carte brune est valable dans plus de 120 pays et territoires, et permet un voyage sans stress en matière d’assurance automobile. Si vous prévoyez un long séjour à l’étranger, vous pouvez demander à votre courtier ou assureur une carte brune.
Carte orange
La carte orange est une autre forme de certificat d’assurance international. Elle fonctionne de la même manière que la carte verte, mais elle est destinée aux véhicules qui sont conduits par des voyageurs étrangers. La carte orange est utilisée principalement pour les véhicules de location ou de prêt, et peut être demandée auprès des compagnies d’assurance qui offrent des couvertures spéciales pour les voyageurs étrangers. La carte orange est valable dans plus de 80 pays et territoires.